Services
Nous sommes spécialisés dans les problématiques juridiques en lien avec les oeuvres d'art, les collections d'art et le commerce de l'art. Nous offrons un service de niche dédié à la planification successorale et fiscale du patrimoine artistique des collectionneurs, des héritiers et des artistes.
Aussi, nous assistons les parties prenantes du marché de l'art en lien avec les enjeux juridiques intervenant lors de l'exercice de leur profession tels que la représentation d'artistes, le transport d'oeuvres, et l'organisation d'expositions internationales, ainsi que l'exercice de leur activité commerciale en générale.
De manière générale, nous fournissons à une clientèle variée (personnes privées et sociétés) des services juridiques de nature de droit fiscal, commercial et successoral.
Planification successorale
Nous assistons les collectionneurs et les artistes en lien avec la planification successorale de leur collection, dans le but d'assurer la pérennité de leur collection ou de leur travail, et de trouver des solutions adaptées à leur désir sur le long terme.
Nos services dans ce domaine sont variés et propres à chaque client. Par exemple, ils consistent en l'élaboration de projets successoraux pour le propriétaire et sa famille, la création de véhicules juridiques adaptés (sociétés personnelles, fondations, sociétés, trusts), le développement de projets philanthropiques et la mise en oeuvre et le soutien sur le long terme de ces planifications successorales, tout cela en suivant la ligne directrice déterminée par le client.
Fiscalité des collections d'art
Nous comprenons l'importance des aspects commerciaux et fiscaux concernant les oeuvres d'art et les collections d'art. C'est la raison pour laquelle nous assistons notre clientèle en lien avec la planification fiscale de leur patrimoine artistique (impôts sur la fortune et sur le revenu) et les enjeux fiscaux entrant en ligne de compte lors du commerce d'oeuvres d'art (TVA, impôt sur le bénéfice).
Aussi, nous traitons fréquemment des problématiques liés aux impôts sur les donations et successions en lien avec les oeuvres d'art et collections artistiques. Nous accompagnons nos clients dans la négociation d'arrangements fiscaux avec les autorités fiscales en lien avec leur projet de planification en lien avec leur collection.
Aspects transfrontaliers Emirats Arabes Unis /Suisse
Basés à la fois en Suisse et aux Emirats Arabes Unis (EAU), nous proposons des services juridiques aux citoyens émiratis et expats domicilés aux EAU concernant leur patrimoine et leurs affaires personnelles et professionnelles en Suisse. De plus, nous apportons notre soutien aux particuliers, entrepreneurs et entreprises suisses désireux de s'installer aux Émirats arabes unis et de développer leurs activités commerciales.
General
À plus grande échelle, nous assistons nos clients (provenant du marché de l'art et de tout autre domaine) en leur fournissant des conseils juridiques de nature de droit fiscal, successoral et commercial concernant leur patrimoine privé ou leur business. Nous les accompagnons pour structurer de manière optimale leurs affaires commerciales et personnelles.
Nous les assistons en lien avec tout litige ou problématique de nature fiscale, successorale ou commerciale (par exemple : déclaration fiscale, conseils fiscaux en général (personnels et sociétés), conseils en lien avec la création et la gestion juridique de sociétés et de fondations, testaments et pactes successoraux, litiges successoraux).
